Lions Club Reims Millesime -adresse – CP Ville – PAYS
La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale de Lions Club Reims Millesime. Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n’est autorisée sans l’acceptation préalable de Lions Club Reims Millesime.
CAP Informatique – 4 rue Marie Marvingt – Z.A.C. Croix Blandin – 51100 Reims – FRANCE
http://www.capinformatique.com
Tous les éléments du site Internet de Lions Club Reims Millesime (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de de Lions Club Reims Millesime, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf accord expresse.
Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à Titre personnel, et en vue d’un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au Titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur le site de Lions Club Reims Millesime, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.lionsclub-reimsmillesime.org nécessite une autorisation préalable de Lions Club Reims Millesime. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de Lions Club Reims Millesime. La mise en place d’un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, Lions Club Reims Millesime se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.
La mise en place d’un logo Lions Club Reims Millesime -associé à un lien hypertexte- nécessite l’autorisation expresse et préalable de Lions Club Reims Millesime. En effet, la mise en place technique de celui-ci, nécessite d’une part, le respect d’une charte graphique, mais également, d’autre part, la validation d’un positionnement graphique spécifique.
Lions Club Reims Millesime ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites partenaires qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.lionsclub-reimsmillesime.org et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.